Accédez à la page de syndication de nos liens RSS

Mentions légales du site AFD/CEFEB

Droits de reproduction et Responsabilité :

Les informations présentées sur ce site sont publiques, à l'exception des éléments graphiques et des documents à télécharger autres que les communiqués de presse, dont la reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction des pages de ce site est autorisée sous réserve d'en mentionner la provenance.
Ces pages, ainsi que les informations qu'elles contiennent, ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
Les liens hypertexte présents sur ce site n'engagent pas la responsabilité de l'AFD quant au contenu des sites cibles.
Les données ayant un caractère nominatif ne peuvent être utilisées que conformément aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Conformément à l'article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui le concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :


AFD / CEFEB
Les Docks - Atrium 10.3
10, place de la Joliette
13567 MARSEILLE CEDEX 02
Tél. : 04.91.13.17.50.


Site hébergé par :

Zeni Corporation
1 rue André - 60500 Chantilly
Tél : 0 825 003 111
RCS Senlis : 341 103 356
Site Internet : http://www.zeni.fr
Contact : info@zeni.fr